Mentions légales
1. Éditeur du site
Le site est édité par l’entreprise individuelle de Juliette Guilbert :
- Nom commercial : Mini Ma Ligne
- Dénomination sociale : Juliette Guilbert EI
- Siège social : 3 rue des jonquilles, 76420 Bihorel, France
- SIRET : 988 164 414 00019
- TVA intracommunautaire : TVA non applicable, article 293 B du CGI
- Responsable de la publication : Juliette Guilbert
- Email de contact : conception@minimaligne.fr
2. Hébergement du site
Le site est hébergé par la société LWS (Ligne Web Services) :
- Raison sociale : LWS SAS
- Siège social : 10, rue Penthièvre, 75008 Paris, France
- Site web : www.lws.fr
- Téléphone : +33 1 77 62 30 03
3. Concepteur du site
- Nom commercial : Mister Legros
- Dénomination sociale : Kenny Legros EI
- Siège social : 37 rue de la Fontaine, 76960 Notre-Dame-de-Bondeville
- SIRET : 828 813 428 00053
- TVA intracommunautaire : FR11828813428
- Site web : www.mister-legros.com
- Email de contact : kenny@mister-legros.com
4. Propriété intellectuelle
Juliette Guilbert est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes et sons. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Juliette Guilbert.
5. Responsabilité
L’entreprise Mini Ma Ligne ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site. Mini Ma Ligne décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur son site.
6. Données personnelles (RGPD)
Les informations recueillies via les formulaires de contact sont destinées uniquement à la gestion de la relation client par Juliette Guilbert. Conformément à la loi « informatique et libertés », vous pouvez exercer votre droit d’accès aux données vous concernant et les faire rectifier en contactant Juliette Guilbert à l’adresse e-mail indiquée au point 1.
7. Cookies
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